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Organisateur : -
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 décembre 2025.
FINANCES
Délibération n°2026-01 Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2026 et approbation du rapport d’orientations budgétaires 2026;
Délibération n°2026-02 Attribution d’une avance de subvention de fonctionnement 2026 pour l’association de gestion de la Maison de santé;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2026-03 Création de supports «grades» dans le cadre de la procédure d’avancements de grades;
Délibération n°2026-04 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de participation, dans le cadre de son contrat d’assurance collective, à l’adhésion facultative des employeurs et des agents dans le cadre de la protection sociale risque prévoyance et santé;
Délibération n°2026-05 Évolution de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire santé;
Délibération n°2026-06 Mise à jour du règlement intérieur de la Collectivité;
ACTION SOCIALE
Délibération n°2026-07 Renouvellement du projet social de la Maison pour tous et convention d’objectif et de financement de la CAF;
MUNICIPALITÉ
Rendu compte d’opérations dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire (article L2122.22 du CGCT) - Signature de divers marchés, accords-cadres et avenants.
QUESTIONS DIVERSES
Coordonnées du lieu
Lieu
Espace Alain-Vanzo
Adresse
5, rue de l'Alouette
93460 Gournay-sur-Marne
Téléphone
Adresse email
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Site Internet
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