CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 mai 2026 dans la Salle des mariages de l'Hôtel de Ville a 20h30.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 avril 2026.

FINANCES
Délibération n°2026-57 taxe sur la publicité extérieure (TPE) – actualisation des tarifs maximaux applicables à compter du
1er janvier 2027 ;
Délibération n°2026-58 mise en place d’un accueil de loisirs en demi-journée pour les mercredis avec intégration des tarifs correspondants à la grille tarifaire existante ;
Délibération n°2026-59 attribution de subventions de fonctionnement à des organismes extérieurs - exercice 2026 ;
Délibération n°2026-60 attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations gournaysiennes – exercice 2026 ;
Délibération n°2026-61 subvention exceptionnelle attribuée à l’association FOOTBALL CLUB DE GOURNAY ;
Délibération n°2026-62 adhésion à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information (ACPUSI) ;

RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2026-63 création d’un support / grade d’agent spécialisé des écoles maternelles de 2^e classe suite à la réussite d’un concours ;
Délibération n°2026-64 élections professionnelles du 10 décembre 2026 - fixation du nombre de représentants du personnel
au Comité Social Territorial ;

CADRE DE VIE
Délibération n°2026-65 approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’hébergement de relais de télérelevé ;

JUMELAGE
Délibération n°2026-66 désignation des membres extérieurs de la commission extramunicipale « Jumelage » ;

SPORT ET ÉVÈNEMENTIEL
Délibération n°2026-67 mise à jour des modalités d’organisation des Foulées Gournaysiennes et des tarifs ;

MUNICIPALITÉ
Délibération n°2026-68 résiliation de l’adhésion à l’association d’élus « ville et aéroport» ;
Rendu compte des décisions prises dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire (article l 2122-22 du CGCT) ;
Rendu compte d’opérations dans le cadre de la délégation de Monsieur le Maire (article l2122.22 du CGCT) - signature de divers marchés, accords-cadres et avenants ;

QUESTIONS DIVERSES